Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Emotions Beaujolaises
CAVE des Producteurs des Grands Vins de Fleurie Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3275776
Date de dépôt :
25/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
25/02/2014
Emotions Beaujolaises de CAVE des Producteurs des Grands Vins de Fleurie

Présentation de la marque Emotions Beaujolaises

Déposée le 25 février 2004 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE des Producteurs des Grands Vins de Fleurie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Emotions Beaujolaises » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE des Producteurs des Grands Vins de Fleurie domicilié(e) BP 2,69820 FLEURIE - 69820 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 165 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christian ADOIR Cave des Producteurs des Grands Vins de Fleurie domicilié(e) BP 2,69820 FLEURIE - 69820 - France.

La marque Emotions Beaujolaises a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Emotions Beaujolaises est expirée depuis le 25 février 2014.

CAVE des Producteurs des Grands Vins de Fleurie a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES CLUSEAUX , DOMAINE DES RACLETS , DOMAINE DU PUITS BENI , FLEURILEGE , CHATEAU DE LA VERNE , CAVE DES CHARMILLES , DOMAINE DE FRANC PIERRE , DOMAINE DE GRANDVAUX , CAVE DU VERDONNET , DOMAINE DES HOUDIERES


CAVE des Producteurs des Grands Vins de Fleurie Société coopérative agricole - BP 2,69820 FLEURIE - 69820 - France - SIREN 301165312


Monsieur Christian ADOIR Cave des Producteurs des Grands Vins de Fleurie - BP 2,69820 FLEURIE - 69820 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Vins d'appellation d'origine BEAUJOLAIS.